Déposée le 16 avril 2007 par sylvain lachaud
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ÔRHNE ALPES LYON),
la marque française « La patte de l'ours »
Le déposant est sylvain lachaud domicilié(e) 11 allée de place paty,69890 LA TOUR DE SALVAGNY - 69890 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, sylvain lachaud domicilié(e) 11 allée de place paty,69890 LA TOUR DE SALVAGNY - 69890 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La patte de l'ours est expirée depuis le 16 avril 2017.
sylvain lachaud a également déposé les autres marques suivantes : l'amour chic
sylvain lachaud - 11 allée de place paty,69890 LA TOUR DE SALVAGNY - 69890 - France
sylvain lachaud - 11 allée de place paty,69890 LA TOUR DE SALVAGNY - 69890 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-38
Publication - Publication le 25 mai 2007 au BOPI 2007-21
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ; ;
Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).
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